Mentions légales

L’utilisateur du site internet doit disposer des compétences et des moyens requis pour accéder au site. Il doit avant tout tenir compte des mentions légales stipulées sur la plateforme.

Suivant la loi du 6 janvier 1978 portant sur l’informatique, le traitement automatisé des données nominatives réalisées via www.pokemagic.fr a été déclaré auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).

L’utilisateur doit s’attendre à un cookie qui s’installe automatiquement sur le logiciel de navigation. Le cookie a pour principal objectif l’enregistrement des informations relatives à la navigation. A noter que le cookie peut être désactivé par l’utilisateur.

Toute représentation totale ou partielle du site, sans l’autorisation de l’exploitant est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les bases de données figurant sur le site sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet portant sur la transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Les marques affichées sur le site (logos, marques partenaires) sont des marques déposées.

Les liens hypertextes ont été mis en place pour diriger l’utilisateur vers d’autres sources. Ils ont fait l’objet d’une autorisation préalable.

-----

Editeur du site

POKEMAGIC E.I., 44 rue de la Gare, F-67240 Oberhoffen

Email : contact@pokemagic.fr

RCS STRASBOURG 48487609900017 - TVA FR13484876099

Hébergement

Shopify Inc. 151 O'Connor Street Ground Floor Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada.

Tél : 613 241-2828